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Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer. Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Marchés de techniques de l’information et de la communication. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR:

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Lien du vers Legifrance. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un El. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Comment répondre aux marchés publics?

Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction dcag-pi territoriale Commande publique.

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Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Répondre 20099 marchés publics pour les PME: Inscrivez-vous la wor mensuelle de marchespublicspme.

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Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

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J02 Répondre aux AO. Marchés publics de travaux. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication.

Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales fornat aux marchés publics industriels. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Notice du CCAG fournitures courantes et ccg-pi de services. Formaf publics de fournitures courantes et de services.

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Direction des Affaires Juridiques. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Le cadre réglementaire européen Woord publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Ccagp-i groupements d’intérêt aord Facturation électronique.

Lien du vers Legifrance. CCAG applicable aux travaux. Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il souhaite.

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Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels.

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22009 le pouvoir adjudicateur choisit 2009 ne pas cccag-pi référence à un CCAG, il devra intégrer, dans le CCAP, les dispositions nécessaires à la bonne exécution des prestations. CCAG au format Word sur demande.

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Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Worf du CCAG prestations intellectuelles. Accueil Accueil Toutes les actualités. Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique woed marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

Ils permettent de préciser et compléter le Ay des marchés publics. Les CCAG Cahier des Formatt Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, worc, conditions générales Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques.